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Huenges Wajer & Joosten notaires à Maastricht

Premier contact

Huenges Wajer et Joosten notaires sont une organisation entreprenante et ambitieuse sur le plan de la prestation de services juridiques et du notariat, établie à Maastricht, ville au cœur de l’Europe.

L’étude se compose de 2 notaires, de 2 notaires stagiaires, de 2 clercs de notaire et de 7 autres collaborateurs. Les spécialités de Huenges Wajer et Joosten notaires sont le droit des sociétés, le droit immobilier et le droit des personnes et de la famille, également sur le plan international.

Notre étude est affiliée au réseau Netwerk Notarissen ; une association exclusive de notaires néerlandais, qui se caractérise par le service, la qualité et le transfert de connaissances. Ce réseau nous permet d’offrir une prestation de services juridiques de haut niveau.

Sur le plan international, nous travaillons au sein de Euracte avec différentes études de notaire de renommée en Belgique, en Allemagne et en France. Euracte est une association de notaires avec lesquels nous entretenons des relations collégiales et amicales. Grâce aux échanges de connaissance et d’expérience et à l’accompagnement des clients dans des domaines inconnus pour eux, nos notaires et notaires stagiaires vont au-devant de leurs ambitions ou intérêts transfrontaliers.

Une approche personnelle et directe constitue la base de notre prestation de services.

Des trajets courts vers le conseiller adéquat nous permettent d’offrir accessibilité et clarté à nos clients. Notre approche conduit à des solutions pratiques dans le cas de questions complexes et notre travail à petite échelle à la flexibilité en cas d’urgence.

 

Prestation de services sur le plan international

Les conséquences fiscales et juridiques dans le cas de situations transfrontalières requièrent une approche expérimentée. Notre étude reste attentive aux situations internationales. Toutefois, nous ne prétendons pas être des experts en droit des pays limitrophes, comme le font valoir expressément quelques études.

Notre force réside dans le signalement et dans notre collaboration (unique). Du fait qu’au sein d’Euracte nous pouvons glaner les informations à la source (le notaire/avocat dans le pays concerné), la connaissance ‘en interne’ est moins primordiale. Nous nous chargeons de réunir les connaissances et les aptitudes adéquates. C’est ce qui rend notre prestation de services si unique, précieuse et efficace pour nos clients.


Comment cela fonctionne en pratique ?

Belgique

L’étude de notaire en Belgique que nous utilisons comme point de contact facilite notre prestation de services en Belgique. Cette étude possède une expérience de longue date sur le plan de des relations bilatérales Pays-Bas/Belgique et dispose des connaissances nécessaires et des nombreuses relations pertinentes.

Au profit de notre prestation de services belge, notre étude dispose entre-temps d’un excellent réseau, au sein duquel nous collaborons avec les banques, les fiscalistes et les autres experts de premier plan en Belgique.

 

Néerlandais installés en Belgique

La pratique des Néerlandais installés en Belgique prospère mieux que jamais. Non seulement les Néerlandais nantis, mais également les Néerlandais ‘ordinaires’ optent de plus en plus souvent pour la Belgique en tant que lieu de résidence. Ceci nécessite, étant donné les approches différentes des deux pays sur les plans juridique et fiscal, une prestation de services sur mesure.

Qu’il s’agisse d’un entrepreneur ou d’un Néerlandais retraité installé en Belgique, grâce à l’approche active, les problèmes spécifiques sont rapidement signalés. Après un premier entretien, les clients seront, si nécessaire, directement mis en contact avec nos collègues belges et les souhaits seront discutés et évalués ensemble.

Cette collaboration adéquate évite un processus de longue durée, où le client est conseillé par “deux mondes” et peut ainsi naviguer entre les deux.

 

Belges

La pratique en matière de donation entre les Belges est également florissante. La donation constitue l’un des principaux instruments dans la boîte à outils de la planification successorale belge ; les avantages de la ‘donation belge’ pour un notaire étranger (néerlandais) sont prouvés et confirmés par le fisc belge.

Notre étude peut préparer ces actes de manière rapide et correcte. Les actes peuvent être rédigés par notre étude, mais également par le conseiller lui-même. Il va de soi que les actes sont évalués en fonction de la législation officielle néerlandaise et belge.

Grâce aux lignes courtes et directes entre le conseiller et notre traitant, le dossier peut être constitué de manière efficace et sur mesure. Dans le cadre d’accords de passation, nous sommes également flexibles et nous allons à l’encontre des souhaits du client.

Notre étude s’occupe non seulement des Belges en Flandres, mais également des Belges en Wallonie. Les actes de donation sont expliqués et passés en notre étude en langue française. La culture de donation en Wallonie n’est toutefois pas encore comparable à celle en Flandres. Celle-ci requiert une approche différente. En approchant et en informant nos clients en Wallonie en langue française, la peur de la donation devant un notaire néerlandais est rapidement dissipée.

Un de nos notaires stagiaires a suivi une formation complémentaire en vue d’optimiser sa connaissance de la langue française, de sorte qu’elle puisse expliquer et passer les actes entièrement en français.

 

Allemagne

Etant donné que Maastricht se situe dans une étroite région frontalière, outre la Belgique, l’Allemagne fait également partie des attributions de notre étude. Bien que le flux d’émigration vers la Belgique soit plus grand que vers l’Allemagne, nous travaillons souvent avec nos voisins de l’est. En raison de notre collaboration intensive, nos études se réunissent régulièrement afin d’échanger connaissances et expériences.

Notamment pour les investisseurs immobiliers en Allemagne, notre collaboration avec notre collègue notaire allemand présente des avantages. Il s’agit d’un notaire éminent au sein du Notariat rhénan, disposant d’un vaste réseau d’experts et de relations. Par ailleurs, un fiscaliste travaille en son étude, ce qui dans le notariat allemand est une exception. Bien entendu, c’est avec reconnaissance que nous faisons usage de ses connaissances, de son réseau et de ses relations spécifiques afin de pouvoir servir nos clients de manière optimale.

 

France

Bon nombre de clients souhaitant acquérir une résidence (secondaire) en France, sont confrontés au notariat français, souvent opaque et formel. Notre étude peut en grande partie écarter cette confusion grâce à Euracte.

La collaboration avec notre collègue notaire français est tout à fait particulière : un notaire parlant néerlandais installé à Grenoble, possédant une connaissance approfondie du droit en vigueur dans les pays limitrophes.

Ceci offre un service unique à nos clients, avec comme point de départ important le fait que le client peut résoudre l’ensemble de ses questions notariales françaises en passant par notre étude (il/elle ne doit pas se rendre en France à cet effet). Ceci nous permet de garantir autant que possible la qualité juridique et fiscale française des différents actes et de leur exécution en France.

Si les actes concernés doivent être passés devant le notaire français, nous dressons à cet effet un acte de procuration. Toutefois, nous passons également des actes ayant un effet juridique français direct (comme la constitution d’une SCI).

Notre service englobe entre autres :

  1. achat/vente et livraison de biens immobiliers français ;
  2. constitution d’une hypothèque sur un bien immobilier français ;
  3. constitution de personnes juridiques françaises (y compris d’une SCI) ;
  4. évaluation du statut fiscal de transactions immobilières françaises ;
  5. évaluation de situations de droit de succession et de droit d’héritage entre la France et les Pays-Bas.

 

De plus, les autres formalités françaises requises dans le cadre de ce qui précède sont en principe réglées. Pour les clients néerlandophones, les actes sont passés autant que possible en langue néerlandaise (parfois avec la traduction française dans l’acte).

Dans le cas de situations juridiques et/ou fiscales françaises complexes ou difficiles, il peut être fait appel, par le biais de notre collègue français, à un réseau d’experts français (en général des professeurs de faculté), qui – en principe – peuvent nous renseigner généralement dans un délai de 48 heures (si très complexe/difficile : dans un délai d’une semaine).

Notre étude et notre collègue français tendent par ailleurs à proposer le service concerné à un tarif aussi raisonnable qu’intéressant. Notre méthodologie permet également de réduire les frais.

En vue d’optimiser la qualité du service, une concertation est régulièrement organisée entre notre notaire français et notre étude.

 

Prestation de service proactive

Un client ne se rend pas chaque année chez le notaire. Les actes qui sont passés chez nous sont d’excellente qualité et sont précédés de conseils adéquats et d’explications exhaustives. Toutefois, en raison d’un changement de la législation et d’une modification des conditions financières et relationnelles, l’acte ne répond peut-être plus aux souhaits du client à ce moment donné.

Afin d’informer régulièrement nos clients des changements de législation et de jurisprudence nous leur proposons :

-      un abonnement à notre Lettre d’informations électronique, proposant tous les deux mois les derniers développements pouvant être pertinents pour le client ;

-      un Certificat de service, un contrôle de l’acte passé sur base de l’actualité et de la situation personnelle après un délai déterminé ;

-      un Contrôle de testament, un contrôle périodique des testaments sur base de l’actualité et de la situation personnelle après un délai déterminé.

 

Vos conseillers : 

Me Antoine C.J. Huenges Wajer
Notaire
droit des sociétés et planification successorale (internationale)
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Beratung auf Deutsch

 

Me Hans G.J.J.M. Joosten
Notaire
droit des sociétés et droit immobilier
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Me Ernst W.F. Loendersloot
notaire stagiaire
droit immobilier
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Me Thomas de Klein
notaire stagiaire
droit des personnes et droit de la famille et planification successorale (internationale)
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